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MENTIONS LEGALES :

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Le site internet l-atelier-reves-et-coton.fr est la propriété absolue de Micro-entreprise L’atelier Rêves et coton, qui le propose.

Micro-entreprise L’atelier Rêves et coton –

14 lotissement la coste 43700 arsac en velay
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 920870110


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Le Développeur du site internet est : De Araujo Laëtitia
Le Responsable de la publication : De Araujo Laëtitia
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Le Réalisateur est : De Araujo Laëtitia
Par quel moyen contacter le Webmaster : accès au formulaire de contact

Hebergeur : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

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2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : l-atelier-reves-et-coton.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web l-atelier-reves-et-coton.fr réuni différents services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site l-atelier-reves-et-coton.fr. Le site l-atelier-reves-et-coton.fr est mis à jour régulièrement par De Araujo Laëtitia.
De Araujo Laëtitia s’efforce de fournir sur le site web l-atelier-reves-et-coton.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.

3. Exigence d’accessibilité :

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4. Droit de propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes & cookies :

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site interne l-atelier-reves-et-coton.fr, De Araujo Laëtitia ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécessité de plusieurs services mis à disposition par le site suivant l-atelier-reves-et-coton.fr. L’usager fournit ces données en pleine connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il effectue par lui-même à leur saisie. Il est alors résumé à l’utilisateur du site interne l-atelier-reves-et-coton.fr la contrainte ou non de mentionner ces données.
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